Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISELLE
MARQUISE DU PERIGORD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1408264
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
05/05/1997

Présentation de la marque FRAISELLE

Déposée le 5 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) MARQUISE DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « FRAISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUISE DU PERIGORD domicilié(e) Route de Salon, 24380 VERGT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. F. Bénard. - France.

La marque FRAISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISELLE est expirée depuis le 5 mai 1997.

MARQUISE DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : SWEET UP , COLOMBUS , COLOMBINE , PIMPRUNOU , MARQUISE DU PERIGORD , FRAGA


MARQUISE DU PERIGORD (Société Anonyme) - Route de Salon, 24380 VERGT. - France


Mr. F. Bénard. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.