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Marques déposées par MARQUISE DE ROUSSY DE SALES
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CLOS de LA CHAIZE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS de LA CHAIZE
MARQUISE DE ROUSSY DE SALES

Numéro de dépôt :
3439349
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCE TARARE
Date d'expiration :
21/06/2016
CLOS de LA CHAIZE de MARQUISE DE ROUSSY DE SALES

Présentation de la marque CLOS de LA CHAIZE

Déposée le 21 juin 2006 par MARQUISE DE ROUSSY DE SALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCE TARARE), la marque française « CLOS de LA CHAIZE »

Le déposant est MARQUISE DE ROUSSY DE SALES domicilié(e) LA CHAIZE,69460 ODENAS - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUISE DE ROUSSY DE SALES domicilié(e) LA CHAIZE,69460 ODENAS - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS de LA CHAIZE est expirée depuis le 21 juin 2016.


MARQUISE DE ROUSSY DE SALES - LA CHAIZE,69460 ODENAS - 69460 - France


MARQUISE DE ROUSSY DE SALES - LA CHAIZE,69460 ODENAS - 69460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Vin appellation d'origine contrôlée Brouilly. Provenant de l'exploitation exactement denommée Clos de La Chaize.