Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUISAT FOIE GRASGATTI FRERES
/
MARQUISAT FOIE GRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUISAT FOIE GRAS
MARQUISAT FOIE GRAS S.A.R.L. GATTI FRERES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99826059
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque MARQUISAT FOIE GRAS

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUISAT FOIE GRASGATTI FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUISAT FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUISAT FOIE GRASGATTI FRERES domicilié(e) Le Marquisat, 31150 BRUGUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 081 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COTEG Cécile BONNAFE CAZAUX - France.

La marque MARQUISAT FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISAT FOIE GRAS est expirée depuis le 23 novembre 2009.


MARQUISAT FOIE GRAS S.A.R.L. GATTI FRERES Société à Responsabilité Limitée - Le Marquisat, 31150 BRUGUIERES - France - SIREN 391081163


CABINET COTEG Cécile BONNAFE CAZAUX - France


Inscription le 18 juin 2002 - Concession de licence n°348850 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

- conserves de viande, foie gras, confits, magrets, graisses comestibles, pâtés, volaille, (viande), viande conservée, fruits et légumes conservés. - maïs, volaille (animaux vivants), volaille pour l'élevage. - abattage d'animaux, découpe, transformation de produits agricoles d'autrui.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.