Déposée le 23 février 2001 par MARQUIS Stéphanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MINUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est MARQUIS Stéphanie, domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de l'association LA MINUTERIE en cours de formation, 3, rue Raymond du Temple, 94300 VINCENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.
La marque LA MINUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MINUTERIE est expirée depuis le 23 février 2011.
MARQUIS Stéphanie - agissant au nom et pour le compte de l'association LA MINUTERIE en cours de formation, 3, rue Raymond du Temple, 94300 VINCENNES - France
@MARK - France
Inscription le 20 avril 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°322779 - Publication au BOPI 2001-04-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Affiches, brochures, livres, livrets, manuels, photographies, publications et répertoires, tous ces produits ayant trait au théâtre. Services d'artistes de spectacles. Location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo. Exploitation de salles de théâtre. Cirques. Location de décors de spectacles. Divertissement. Cours d'enseignement de théâtre. Location d'enregistrements sonores. Music-hall. Organisation de spectacles (services d'imprésarios). Publication de livres et de textes en rapport avec le théâtre. Rédaction de scénarios. Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Production et représentation de spectacles. Organisation et conduite de manifestations culturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MINUTERIE"
