Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FORGES DU MARQUIS
MARQUIS Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
99782474
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque LES FORGES DU MARQUIS

Déposée le 18 mars 1999 par MARQUIS Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FORGES DU MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est MARQUIS Jean-Jacques, domicilié(e) 15 bis, rue Desmazières, 59130 LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS Jean-Jacques - France.

La marque LES FORGES DU MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FORGES DU MARQUIS est expirée depuis le 18 mars 2009.

MARQUIS Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : forgerons d'art , Les métalliers de Saint Eloi , CREADIQUE CUBI


MARQUIS Jean-Jacques - 15 bis, rue Desmazières, 59130 LAMBERSART - France


MARQUIS Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Eléments métalliques (techniques ou décoratifs), pour la construction ; Serrurerie métallique ; Quincaillerie métallique ; Outils métalliques, coutellerie, couverts, armes blanches Meubles, boîtes et coffres métalliques ; Objets d'art en métaux communs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.