Déposée le 24 février 2003 par MARQUIS Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « forgerons d'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est MARQUIS Jean-Jacques domicilié(e) 15 bis rue Desmazières,59130 LAMBERSART - 59130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS Jean-Jacques domicilié(e) 15 bis rue Desmazières,59130 LAMBERSART - 59130 - France.
La marque forgerons d'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUIS Jean-Jacques - 15 bis rue Desmazières,59130 LAMBERSART - 59130 - France
MARQUIS Jean-Jacques - 15 bis rue Desmazières,59130 LAMBERSART - 59130 - France
Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387551 - Publication au BOPI 2004-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Eléments métalliques (techniques ou décoratifs) pour la construction. Serrurerie métalliques. Quincaillerie métallique. Outils à main métalliques, actionnés manuellement ; coutellerie, couverts, armes blanches. Meubles métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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