RAPHAEL
Présentation de la marque RAPHAEL
Déposée le 3 juillet 1991 par MARQUIS Jean Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAPHAEL est expirée depuis le 3 juillet 2021.
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2001 n°2195476 - Publication au BOPI 2001-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 7 mars 1994 - Transmission de propriété n°170306 - Publication au BOPI 1994-03-07
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473313 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17