Déposée le 14 septembre 2011 par Marquis HabitatTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARTESINNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est Marquis HabitatTODO domicilié(e) 76 Allée Louis Blériot - Espace Maguelonne ZAC - 30320 - Marguerittes - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 550 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marquis Habitat domicilié(e) 76 Allée Louis Blériot - Espace Maguelonne ZAC - 30320 - Marguerittes - France.
La marque ARTESINNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858721.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marquis Habitat - 76 Allée Louis Blériot - Espace Maguelonne ZAC - 30320 - Marguerittes - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
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