Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL ROYAL
MARQUIS DISTRIBUTION SA

Numéro de dépôt :
97682498
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque VAL ROYAL

Déposée le 9 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DISTRIBUTION domicilié(e) 2 Route du Médoc, 33180 ST ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 831 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUYONNAUD Philippe Président SA MARQUIS DISTRIBUTION - France.

La marque VAL ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL ROYAL est expirée depuis le 9 juin 2007.

MARQUIS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES PHILIPPE , LA MISSION DU MARQUIS


MARQUIS DISTRIBUTION SA - 2 Route du Médoc, 33180 ST ESTEPHE - France - SIREN 400831376


Monsieur GUYONNAUD Philippe Président SA MARQUIS DISTRIBUTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

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