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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE
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VALET DE PIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALET DE PIQUE
MARQUIS DE CAUSSADE S.A.

Numéro de dépôt :
93497274
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque VALET DE PIQUE

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALET DE PIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - France.

La marque VALET DE PIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALET DE PIQUE est expirée depuis le 16 décembre 2003.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France - SIREN 319971594


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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