SAN GIL
Présentation de la marque SAN GIL
Déposée le 22 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « SAN GIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAN GIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAN GIL arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.
MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287522 - Publication au BOPI 2005-04-29
Inscription le 9 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56784 - Publication au BOPI 1991-10-09
Renouvellement sans limitation n°2041067 - Publication au BOPI 1995-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2015 n°2586314 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-07