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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marquis de Caussade
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PRINCIPAT D'ARMAGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCIPAT D'ARMAGNAC
Marquis de Caussade SA

Numéro de dépôt :
97668314
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque PRINCIPAT D'ARMAGNAC

Déposée le 11 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Marquis de Caussade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCIPAT D'ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marquis de Caussade domicilié(e) Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - France.

La marque PRINCIPAT D'ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCIPAT D'ARMAGNAC est expirée depuis le 11 mars 2007.

Marquis de Caussade a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


Marquis de Caussade SA - Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France - SIREN 319971594


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Eaux-de-vie d'appellation d'origine Armagnac