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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE
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PRINCIPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCIPAL
MARQUIS DE CAUSSADE S.A.

Numéro de dépôt :
94518486
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque PRINCIPAL

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - France.

La marque PRINCIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCIPAL est expirée depuis le 29 avril 2004.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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