Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCES D'ALBRET
MARQUIS DE CAUSSADE S.A.

Numéro de dépôt :
1244811
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
NERAC
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque PRINCES D'ALBRET

Déposée le 17 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « PRINCES D'ALBRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon B.P. 38, 32800 EAUZE (dossier no 2017224) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

La marque PRINCES D'ALBRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCES D'ALBRET est expirée depuis le 17 mai 2003.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - Route de Cazaubon B.P. 38, 32800 EAUZE (dossier no 2017224) - France - SIREN 319971594


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1993 n°2017224 - Publication au BOPI 1993-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 9 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56784 - Publication au BOPI 1991-10-09

Vins, Spiritueux, Liqueurs.