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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE
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PRINCE D'ARMAGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE D'ARMAGNAC
MARQUIS DE CAUSSADE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1704492
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021

Présentation de la marque PRINCE D'ARMAGNAC

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE D'ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, BP 38 - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE, SAS domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque PRINCE D'ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE D'ARMAGNAC est expirée depuis le 7 novembre 2021.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE SAS, SAS - Route de Cazaubon, BP 38 - 32800 - EAUZE - France - SIREN 319971594


MARQUIS DE CAUSSADE, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209580 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 16 janvier 2002 - Demande de relevé de déchéance n°338826 - Publication au BOPI 2002-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 30 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°340080 - Publication au BOPI 2002-01-30

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482529 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Armagnac