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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE
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PERAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERAC
MARQUIS DE CAUSSADE S.A.

Numéro de dépôt :
1341055
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
NERAC
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque PERAC

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « PERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2041066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

La marque PERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERAC est expirée depuis le 22 mai 2005.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE , BENOIT SERRES


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - Route de Cazaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2041066) - France - SIREN 319971594


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1994 n°2041066 - Publication au BOPI 1994-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 9 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56784 - Publication au BOPI 1991-10-09

Vins, Armagnac, Cognac, Liqueur.