Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CAUSSADE "SELECTION DE PRINTEMPS"
MARQUIS DE CAUSSADE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95573053
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque MARQUIS DE CAUSSADE "SELECTION DE PRINTEMPS"

Déposée le 24 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE CAUSSADE "SELECTION DE PRINTEMPS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MARQUIS DE CAUSSADE "SELECTION DE PRINTEMPS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE CAUSSADE "SELECTION DE PRINTEMPS" est expirée depuis le 24 mai 2005.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE (société anonyme) - Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France - SIREN 319971594


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Armagnac