Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUIS DE CAUSSADE
MARQUIS DE CAUSSADE, SAS

Numéro de dépôt :
1428827
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2027

Présentation de la marque MARQUIS DE CAUSSADE

Déposée le 30 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE CAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de CAZAUBON - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme C.COSTE, MARQUIS DE CAUSSADE, SAS domicilié(e) 26, rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque MARQUIS DE CAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE CAUSSADE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2027.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE , BENOIT SERRES


MARQUIS DE CAUSSADE, SAS - Route de CAZAUBON - 32800 - EAUZE - France - SIREN 319971594


Mme C.COSTE, MARQUIS DE CAUSSADE, SAS - 26, rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351085 - Publication au BOPI 2007-09-19

Renouvellement sans limitation n°2096450 - Publication au BOPI 1997-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2662052 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-16

Armagnacs, vins, spiritueux, liqueurs.