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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE
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LE P'TIT BONHOMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE P'TIT BONHOMME
MARQUIS DE CAUSSADE S.A.

Numéro de dépôt :
1337320
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque LE P'TIT BONHOMME

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE P'TIT BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2053089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE S.A. domicilié(e) (dossier no 2053089) - France.

La marque LE P'TIT BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT BONHOMME est expirée depuis le 8 janvier 2006.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - Route de Cazaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2053089) - France - SIREN 319971694


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - (dossier no 2053089) - France


Renouvellement avec limitation le 4 août 1995 n°2053089 - Publication au BOPI 1995-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65719 - Publication au BOPI 1992-08-04

Calvados.