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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE
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DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND
MARQUIS DE CAUSSADE S.A.

Numéro de dépôt :
1309733
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2004

Présentation de la marque DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND

Déposée le 5 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cauzaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2052053) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE S.A. domicilié(e) (dossier no 2052053) - France.

La marque DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND est expirée depuis le 5 septembre 2004.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - Route de Cauzaubon, 32800 EAUZE (dossier no 2052053) - France


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - (dossier no 2052053) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1994 n°2052053 - Publication au BOPI 1994-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65716 - Publication au BOPI 1992-08-04

Cidres, alcools, eaux-de-vie, calvados, liqueurs et spiritueux divers.