DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND
Présentation de la marque DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND
Déposée le 5 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTILLERIE DU BONHOMME NORMAND est expirée depuis le 5 septembre 2004.
MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 février 1994 n°2052053 - Publication au BOPI 1994-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65716 - Publication au BOPI 1992-08-04