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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE
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CRISTAL DE GASCOGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE GASCOGNE
MARQUIS DE CAUSSADE S.A

Numéro de dépôt :
3061072
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CRISTAL DE GASCOGNE

Déposée le 24 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRISTAL DE GASCOGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon, B.P. 38, 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Colette COSTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE S.A - Route de Cazaubon, B.P. 38, 32800 EAUZE - France - SIREN 319971594


Mme Colette COSTE - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347501 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347502 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Vins, Spiritueux et Liqueurs.