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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Marquis De Caussade
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Caussade Morpho
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caussade Morpho
Marquis De Caussade, SAS

Numéro de dépôt :
4118242
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2024
Caussade Morpho de Marquis De Caussade

Présentation de la marque Caussade Morpho

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Marquis De Caussade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caussade Morpho » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Marquis De Caussade domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16101 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marquis De Caussade, Mme. Anastasia PETRINA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16101 - Cognac - France.

La marque Caussade Morpho a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caussade Morpho est expirée depuis le 15 septembre 2024.

Marquis De Caussade a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


Marquis De Caussade, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16101 - Cognac - France


Marquis De Caussade, Mme. Anastasia PETRINA - 26 Rue Pascal Combeau - 16101 - Cognac - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Armagnac ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.