Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALVACLUB
MARQUIS DE CAUSSADE, SAS

Numéro de dépôt :
1281414
Date de dépôt :
06/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2024

Présentation de la marque CALVACLUB

Déposée le 6 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVACLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) BP 38 - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 997 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque CALVACLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALVACLUB arrivera à expiration en date du 6 juin 2024.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE, SAS - BP 38 - 32800 - EAUZE - France - SIREN 331997594


MARQUIS DE CAUSSADE - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265498 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65715 - Publication au BOPI 1992-08-04

Renouvellement sans limitation n°2027288 - Publication au BOPI 1994-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559820 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-02

Eaux de vie de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine Calvados.