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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE
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BOISSIGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOISSIGNAC
MARQUIS DE CAUSSADE, SAS

Numéro de dépôt :
93497275
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2023

Présentation de la marque BOISSIGNAC

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOISSIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de cazaubon - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque BOISSIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOISSIGNAC est expirée depuis le 16 décembre 2023.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE, SAS - Route de cazaubon - 32800 - EAUZE - France - SIREN 319971594


MARQUIS DE CAUSSADE - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254447 - Publication au BOPI 2003-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2545123 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-11-26

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