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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE
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ARMAGNAC DES TROUBADOURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC DES TROUBADOURS
MARQUIS DE CAUSSADE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1663400
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
NERAC
Date d'expiration :
12/06/2019

Présentation de la marque ARMAGNAC DES TROUBADOURS

Déposée le 12 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « ARMAGNAC DES TROUBADOURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 970 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) B.P. 38 - 32800 - EAUZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMAGNAC DES TROUBADOURS est expirée depuis le 12 juin 2019.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE , BENOIT SERRES


MARQUIS DE CAUSSADE SAS, SAS - Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France - SIREN 319970594


MARQUIS DE CAUSSADE - B.P. 38 - 32800 - EAUZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138635 - Publication au BOPI 1999-02-22

Inscription le 9 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56784 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 26 juillet 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°281921 - Publication au BOPI 1999-07-26

Inscription le 7 mai 1999 - Recours en restauration n°277059 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 9 mars 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°273432 - Publication au BOPI 1999-03-09

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409732 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Armagnac