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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE
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ARMAGNAC DES PRINCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC DES PRINCES
MARQUIS DE CAUSSADE S.A.

Numéro de dépôt :
99780036
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque ARMAGNAC DES PRINCES

Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMAGNAC DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) 38 Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - France.

La marque ARMAGNAC DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC DES PRINCES est expirée depuis le 5 mars 2009.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE , BENOIT SERRES


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - 38 Route de Cazaubon, 32800 EAUZE - France - SIREN 319971594


MARQUIS DE CAUSSADE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Armagnac.