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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Marquis De Caussade
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ARMAGNAC DES PRINCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMAGNAC DES PRINCES
Marquis De Caussade, SAS

Numéro de dépôt :
4095778
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2024
ARMAGNAC DES PRINCES de Marquis De Caussade

Présentation de la marque ARMAGNAC DES PRINCES

Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Marquis De Caussade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMAGNAC DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Marquis De Caussade domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marquis De Caussade, Mme. Anastasia PETRINA domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - Cognac - France.

La marque ARMAGNAC DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC DES PRINCES arrivera à expiration en date du 4 juin 2024.

Marquis De Caussade a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


Marquis De Caussade, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - Cognac - France


Marquis De Caussade, Mme. Anastasia PETRINA - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Armagnac.