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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE
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ARMABELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMABELLE
MARQUIS DE CAUSSADE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1227564
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2023

Présentation de la marque ARMABELLE

Déposée le 16 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARQUIS DE CAUSSADE domicilié(e) Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 971 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS DE CAUSSADE, SAS domicilié(e) 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France.

La marque ARMABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARMABELLE est expirée depuis le 16 février 2023.

MARQUIS DE CAUSSADE a également déposé les autres marques suivantes : MONTAILLAC , PERAC , VARMONT , MARIE BASTIDE , MARQUIS DE CAUSSADE ARMAGNAC DE PRINTEMPS , VIN FRIPON , ARMAGNAC DES PRINCES , MARQUIS DE CAUSSADE , ARMAGNAC DES TROUBADOURS , FINE ARMAGNAC DE LAVIEILLE GARDE


MARQUIS DE CAUSSADE SAS, SAS - Route de Cazaubon - 32800 - EAUZE - France - SIREN 319971594


MARQUIS DE CAUSSADE, SAS - 26 Rue Pascal Combeau - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2003 n°2235827 - Publication au BOPI 2003-01-29

Renouvellement sans limitation n°2013751 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519422 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-21

Boissons et liqueurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.