Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENNARD
Monsieur MARQUIS Alain Maurice Raoul

Numéro de dépôt :
94519414
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2004

Présentation de la marque PENNARD

Déposée le 5 mai 1994 par monsieur MARQUIS Alain Maurice Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PENNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est monsieur MARQUIS Alain Maurice Raoul domicilié(e) 5 Bis rue de l'Hopital, 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DITEX Monsieur MARQUIS Alain - France.

La marque PENNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENNARD est expirée depuis le 5 mai 2004.


Monsieur MARQUIS Alain Maurice Raoul - 5 Bis rue de l'Hopital, 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS - France


SOCIETE DITEX Monsieur MARQUIS Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

- Produits pharmaceutiques et hygiéniques - Tissu et Produits Textiles non compris dans d'autres classes - Vêtements

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.