Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BOSQUET
Numéro de dépôt :
1229702
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/1993
Présentation de la marque CHATEAU BOSQUET
Déposée le 8 mars 1983 par MARQUIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BOSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BOSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOSQUET est expirée depuis le 8 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31