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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marqueterie ROBERT
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D.B.M. Déco Bois Mural
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.B.M. Déco Bois Mural
Marqueterie ROBERT, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99802675
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque D.B.M. Déco Bois Mural

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marqueterie ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « D.B.M. Déco Bois Mural »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marqueterie ROBERT domicilié(e) Rue du Docteur Ramon Z.I. de Cueille - 19000 - TULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 180 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marqueterie ROBERT domicilié(e) Rue du Docteur RAMON ZI de Cueille - 19000 - TULLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.B.M. Déco Bois Mural est expirée depuis le 7 juillet 2019.


Marqueterie ROBERT, S.A.R.L. - Rue du Docteur Ramon Z.I. de Cueille - 19000 - TULLE - France - SIREN 320180946


Marqueterie ROBERT - Rue du Docteur RAMON ZI de Cueille - 19000 - TULLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415440 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514859 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Panneaux Décoratifs Muraux Interchangeables - En différentes essences de placages, et différents "Motifs Marquetés" sur supports "MDF", avec rainures sur le pourtour permettant de recevoir des fausses languettes en plusieurs coloris. - Fixation au mur, par clouage, collage ou par système de velcro pour la "formule interchangeable".

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.