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Marques déposées par MARQUET Yves
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MOBILIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOBILIS
MARQUET Yves

Numéro de dépôt :
3145382
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
02/04/2022
MOBILIS de MARQUET Yves

Présentation de la marque MOBILIS

Déposée le 4 février 2002 par MARQUET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « MOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est MARQUET Yves domicilié(e) 15 Rue de Pérousse - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque MOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILIS est expirée depuis le 2 avril 2022.

MARQUET Yves a également déposé les autres marques suivantes : CORIX


MARQUET Yves - 15 Rue de Pérousse - 26000 - VALENCE - France


Cabinet d'avocats THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360957 - Publication au BOPI 2002-12-10

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489152 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 4 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°576826 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Articles orthopédiques, prothèses, organes artificiels, implants.