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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUES PHARMAà conseil d'administration
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SPICLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPICLINE
MARQUES PHARMA SA (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1601937
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque SPICLINE

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MARQUES PHARMAà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPICLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUES PHARMAà conseil d'administration domicilié(e) 17, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2188840) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 587 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2188840) - France.

La marque SPICLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPICLINE est expirée depuis le 11 juillet 2010.


MARQUES PHARMA SA (société anonyme à conseil d'administration) - 17, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2188840) - France - SIREN 409587987


NOVAMARK - (dossier no 2188840) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2000 n°2188840 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392828 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331000 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 13 février 2001 - Demande de relevé de déchéance n°315475 - Publication au BOPI 2001-02-13

Inscription le 1 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°316991 - Publication au BOPI 2001-03-01

Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245917 - Publication au BOPI 1997-11-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles