Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRIVER
MARQUES Jacques

Numéro de dépôt :
95581824
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque DRIVER

Déposée le 18 juillet 1995 par MARQUES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est MARQUES Jacques, domicilié(e) Quartier La Bernarde, 83640 SAINT ZACHARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DRIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVER est expirée depuis le 18 juillet 2005.

MARQUES Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FM , OBJETBO , AREA DESIGN


MARQUES Jacques - Quartier La Bernarde, 83640 SAINT ZACHARIE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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