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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET DOMAINES
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COMTE DE MALVOISINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE MALVOISINE
MARQUES ET DOMAINES, SARL

Numéro de dépôt :
3808575
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
COMTE DE MALVOISINE de MARQUES ET DOMAINES

Présentation de la marque COMTE DE MALVOISINE

Déposée le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE MALVOISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET DOMAINES domicilié(e) 23 Rue Jeanson - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 985 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DUTERME MOITTIE domicilié(e) 11 Rue Saint Rémy - 51200 - EPERNAY - France.

La marque COMTE DE MALVOISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE MALVOISINE est expirée depuis le 21 février 2021.

MARQUES ET DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BLOMONT , Paul de BREGANCE , Pierre Antoine , CHARLES BERTINCOURT , Pierre d'ARGONNE , Guillaume BRUANT , Georges d'ALBOT , Comte d'Angleville , Henry BREGUEY , Louis Pernier


MARQUES ET DOMAINES, SARL - 23 Rue Jeanson - 51160 - AY - France - SIREN 480985043


SELARL DUTERME MOITTIE - 11 Rue Saint Rémy - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.