Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DU VIEUX CHATEAU
MARQUES ET BREVETS

Numéro de dépôt :
93473003
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque VIN DU VIEUX CHATEAU

Déposée le 17 juin 1993 par la société MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DU VIEUX CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O' Neil, 28560 BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS - France.

La marque VIN DU VIEUX CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DU VIEUX CHATEAU est expirée depuis le 17 juin 2003.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , MARSANIS , BONY'S PECHE PEACH COCKTAIL , FORCE 10 ENERGY DRINK , BONANIS , VERBONY , Avenue de Paris , JEF JUICES ,


MARQUES ET BREVETS - Rue O' Neil, 28560 BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie), Vin d'appellation d'origine, Eaux de vie d'appellation d'origine