Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETWAY
MARQUES ET BREVETS, SARL

Numéro de dépôt :
3672290
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
SWEETWAY de MARQUES ET BREVETS

Présentation de la marque SWEETWAY

Déposée le 25 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEETWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS domicilié(e) RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRES - France.

La marque SWEETWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETWAY est expirée depuis le 25 août 2019.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : BONY Cream , Maria Canned Fish , TOWI Original French Tonic Wine , BONY - Pastis de Marseille , BONY PONCHE , DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , ONCLE KOFFI Café soluble coffee UNCLE KOFFI CAFE SOLUBLE COFFEE , MARSANIS , Avenue de Paris


MARQUES ET BREVETS, SARL - RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRES - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS - RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRES - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.