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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
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PLANTATION DE BONY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLANTATION DE BONY
MARQUES ET BREVETS SARL, SARL

Numéro de dépôt :
96611784
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2026

Présentation de la marque PLANTATION DE BONY

Déposée le 15 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTATION DE BONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, SARL domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.

La marque PLANTATION DE BONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLANTATION DE BONY arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , MARSANIS , BONY'S PECHE PEACH COCKTAIL , FORCE 10 ENERGY DRINK , BONANIS , VERBONY , Avenue de Paris , JEF JUICES ,


MARQUES ET BREVETS SARL, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312900 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357814 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614872 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-04-05

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