Déposée le 24 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTA MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, SARL domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.
La marque PASTA MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUES ET BREVETS SARL, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019
MARQUES ET BREVETS, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312897 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357815 - Publication au BOPI 2002-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614905 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-04-05
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumesconservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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