Déposée le 17 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, SARL domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.
La marque MERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUES ET BREVETS SARL, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019
MARQUES ET BREVETS, SARL - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155021 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 2 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50479 - Publication au BOPI 1991-01-02
Inscription le 17 septembre 2002 - Concession de licence n°354146 - Publication au BOPI 2002-09-17
Inscription le 14 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59228 - Publication au BOPI 1992-01-14
Inscription le 24 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182364 - Publication au BOPI 1995-02-24
Inscription le 14 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59229 - Publication au BOPI 1992-01-14
Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416235 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25
Inscription le 23 août 2016 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°678112 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-23
Renouvellement avec limitation le 1 octobre 2019 n°2727060 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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