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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
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KODY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KODY
MARQUES ET BREVETS SARL

Numéro de dépôt :
93471370
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque KODY

Déposée le 7 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O' Neil, 28560 BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS - France.

La marque KODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KODY est expirée depuis le 7 juin 2003.

MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , MARSANIS , BONY'S PECHE PEACH COCKTAIL , FORCE 10 ENERGY DRINK , BONANIS , VERBONY , Avenue de Paris , JEF JUICES ,


MARQUES ET BREVETS SARL - Rue O' Neil, 28560 BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 24 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182364 - Publication au BOPI 1995-02-24

Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357814 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259202 - Publication au BOPI 1998-08-03

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Lait et produits laitiers, huile, graisses comestibles, sauce à salade, Café, thé, cacao, sucre, succédanés de café, levure Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.