Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAPPY WAY
MARQUES ET BREVETS, SARL, MARQUES ET BREVETS

Numéro de dépôt :
3672291
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HAPPY WAY de MARQUES ET BREVETS

Présentation de la marque HAPPY WAY

Déposée le 25 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY WAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, MARQUES ET BREVETS domicilié(e) RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes : BONY Cream , Maria Canned Fish , TOWI Original French Tonic Wine , BONY - Pastis de Marseille , BONY PONCHE , DINASTY BLUE LADY , CACAOBEL , ONCLE KOFFI Café soluble coffee UNCLE KOFFI CAFE SOLUBLE COFFEE , MARSANIS , Avenue de Paris


MARQUES ET BREVETS, SARL, MARQUES ET BREVETS - RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019


MARQUES ET BREVETS, MARQUES ET BREVETS - RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet total n°527063 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.