Déposée le 18 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPPY PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) 0 O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS domicilié(e) Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.
La marque HAPPY PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUES ET BREVETS, SARL - 0 O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019
MARQUES ET BREVETS - Rue O'Neil - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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