A.R.T. DE L'HABITAT Amélioration Rénovation Thermique de l'Habitat

Mme MARQUES EDITH, Agissant pour le compte de la société A.R.T. DE L'HABITAT en cours de formation

Présentation de la marque A.R.T. DE L'HABITAT Amélioration Rénovation Thermique de l'Habitat

Déposée le 16 juin 2014 par madame MARQUES EDITH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A.R.T. DE L'HABITAT Amélioration Rénovation Thermique de l'Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est madame MARQUES EDITH domicilié(e) 16 rue de la Croix aux Biches - 94360 - BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARQUES EDITH domicilié(e) 16 rue de la Croix aux Biches - 94360 - BRY SUR MARNE - France.

La marque A.R.T. DE L'HABITAT Amélioration Rénovation Thermique de l'Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.T. DE L'HABITAT Amélioration Rénovation Thermique de l'Habitat est expirée depuis le 16 juin 2024.