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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUES ALF. DANIEL-BRUNET ET COMPAGNIE
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PHYTAT D.B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTAT D.B.
MARQUES ALF. DANIEL-BRUNET ET COMPAGNIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1414490
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1997

Présentation de la marque PHYTAT D.B.

Déposée le 19 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) MARQUES ALF. DANIEL-BRUNET ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTAT D.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUES ALF. DANIEL-BRUNET ET COMPAGNIE domicilié(e) 112, rue de Silly, BOULOGNE-BILLANCOURT (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PHYTAT D.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTAT D.B. est expirée depuis le 19 juin 1997.

MARQUES ALF. DANIEL-BRUNET ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : BISMUTH MUCILAGE DANIEL BRUNET , MANITOL DB , PHYTA TRAITEMENT , PYUROL , PYUROL , HEPATOBIS , DYSCHELAX , TIT ANOREINE , PHYTAT DB , STAL-KOSAL


MARQUES ALF. DANIEL-BRUNET ET COMPAGNIE, société anonyme - 112, rue de Silly, BOULOGNE-BILLANCOURT (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 12 août 1992 - Transmission de propriété n°66195 - Publication au BOPI 1992-08-12

Inscription le 10 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59885 - Publication au BOPI 1991-12-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.