Déposée le 12 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZERO LIMIT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme domicilié(e) 7 Cité Paradis,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques à Long Terme domicilié(e) 7 Cité Paradis,75010 PARIS - 75010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marques à Long Terme SARL - 7 Cité Paradis,75010 PARIS - 75010 - France
Marques à Long Terme - 7 Cité Paradis,75010 PARIS - 75010 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 10 février 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°515704 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments pour la conduite, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
