Déposée le 31 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRINITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme domicilié(e) 16 av de Flandre, 75019 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques à Long Terme Jacques Seidmann - France.
La marque TRINITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marques à Long Terme SARL - 16 av de Flandre, 75019 Paris - France
Marques à Long Terme Jacques Seidmann - France
- Publication au BOPI
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Inscription le 3 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398713 - Publication au BOPI 2004-09-03
Inscription le 3 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398712 - Publication au BOPI 2004-09-03
Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°294049 - Publication au BOPI 2000-01-25
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Préparation pour blanchir et autres substances pour nettoyer, polir, abraser Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Véhicules, appareils de locomotion par terre (à l'exception des bicyclettes) par air ou par eau Bières eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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