Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paris Gratuit
Marques à Long Terme SARL

Numéro de dépôt :
3297500
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2014
Paris Gratuit de Marques à Long Terme

Présentation de la marque Paris Gratuit

Déposée le 14 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paris Gratuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme domicilié(e) 7 Cite Paradis,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 989 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MàLT. Marques à Long Terme Jacques Seidmann domicilié(e) 7 Cite Paradis,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque Paris Gratuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris Gratuit est expirée depuis le 14 juin 2014.

Marques à Long Terme a également déposé les autres marques suivantes : MEZZO , ROCKABILLY , Toumaï , BADMINTON , PARIS ZERO EURO , VIVE L'AMOUR , XY.ZEN , Excursion , INTERNAME , U-MAN


Marques à Long Terme SARL - 7 Cite Paradis,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 417989316


MàLT. Marques à Long Terme Jacques Seidmann - 7 Cite Paradis,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Livres – journaux – almanach. Communication par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques ou télévisées. Divertissement. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de conférences et congrès. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réserau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.