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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme
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CONTESTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTESTATION
Marques à Long Terme, SARL

Numéro de dépôt :
3753768
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2020
CONTESTATION de Marques à Long Terme

Présentation de la marque CONTESTATION

Déposée le 13 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTESTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marques à Long Terme domicilié(e) 7 Cité Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 989 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques à Long Terme domicilié(e) 7 Cité Paradis - 75010 - PARIS - France.

La marque CONTESTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 12 14 16 25 29 30 31 32 33 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTESTATION est expirée depuis le 13 juillet 2020.

Marques à Long Terme a également déposé les autres marques suivantes : MEZZO , ROCKABILLY , Toumaï , BADMINTON , PARIS ZERO EURO , VIVE L'AMOUR , XY.ZEN , Excursion , INTERNAME , U-MAN


Marques à Long Terme, SARL - 7 Cité Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 417989316


Marques à Long Terme - 7 Cité Paradis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562512 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses.

Produits de l'imprimerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.

Télécommunications informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres.