Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARQUE VERTE SANTE
/
MON DOMICILSUR MARQUE VERTE PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON DOMICILSUR MARQUE VERTE PRO
MARQUE VERTE SANTE, SA à directoire

Numéro de dépôt :
4084304
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
MON DOMICILSUR MARQUE VERTE PRO de MARQUE VERTE SANTE

Présentation de la marque MON DOMICILSUR MARQUE VERTE PRO

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) MARQUE VERTE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON DOMICILSUR MARQUE VERTE PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARQUE VERTE SANTE domicilié(e) 7 Allée de Vincennes - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 225 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER RHEIN POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France.

La marque MON DOMICILSUR MARQUE VERTE PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON DOMICILSUR MARQUE VERTE PRO est expirée depuis le 15 avril 2024.

MARQUE VERTE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE VERTE PHARMACIE RELAIS , WELCOOP PHARMA , MARQUE VERTE MOBILE


MARQUE VERTE SANTE, SA à directoire - 7 Allée de Vincennes - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 384225421


Cabinet BLEGER RHEIN POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE Cedex - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Service de santé, à savoir service de diagnostic effectué au domicile du patient, permettant d'évaluer les besoins de sécurité, de cibler et ôter les éléments accidentogènes, et de mettre en place les dispositifs médicaux adaptés, afin de permettre au patient de rester autonome à son domicile.